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Focus Agroalimentaire : notre newsletter >> Focus Agroalimentaire 72 - Juin 2023 >> Evolutions réglementaires contaminants

Risque contaminants dans vos ingrédients ou produits finis : un premier semestre 2023 riche en actualités !

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La maîtrise du risque contaminants est un sujet sensible. Du fait des évolutions réglementaires, de la pression médiatique et des attentes des consommateurs finaux, de plus en plus de nouvelles molécules sont à prendre en considération dans vos plans de contrôles d’ingrédients ou de produits finis. Ces derniers mois, l’actualité contaminants a été riche d’informations. Vous trouverez ici un résumé rapide.

Abrogation du célèbre règlement 1881/2006 remplacé par le règlement 2023/915

Ce nouveau règlement 2023/915 apporte plus de clarté et de lisibilité. La dernière version du règlement 1881/2006 ne datant que de janvier 2023, il n’y pas de refonte totale des teneurs maximales des contaminants. Parmi les nouveaux éléments à retenir, nous pouvons citer les points suivants :

  • Pour les HAP, « sur la base des données analytiques disponibles et de la méthode de production, qui ont montré qu’une quantité négligeable de ces substances avait été trouvée dans le café instantané/soluble, il convient d’exclure ce dernier de la teneur maximale fixée pour les poudres de denrées alimentaires d’origine végétale pour la préparation de boissons. » Pour les préparations pour nourrissons, les préparations de suite et les préparations pour enfants en bas âge ainsi que pour les denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge destinées à des fins médicales spéciales, les teneurs maximales en HAP « sont actuellement fixées pour les produits tels qu’ils sont mis sur le marché sans distinction de la consistance physique du produit. Par conséquent, il convient de préciser que ces teneurs maximales concernent les produits prêts à être utilisés (mis sur le marché comme tels ou après avoir été reconstitués conformément aux instructions du fabricant) ».
  • Pour la mélamine : suite à la publication par le Codex Alimentarius d'une limite maximale dans les préparations liquides pour nourrissons, la teneur maximale en cette molécule a été reprise dans le nouveau règlement européen 2023/915.
  • Pour le cadmium, l'exemption actuelle pour le malt est étendue à « toutes les céréales utilisées pour la production de bières ou de distillats à condition que les résidus de céréales restants ne soient pas mis sur le marché comme denrées alimentaires ».
  • Pour la décontamination par des traitements chimiques : une interdiction générale s'applique désormais à toutes les denrées alimentaires contenant des contaminants de l'annexe I. Pour rappel, dans le règlement (CE) n° 1881/2006, cette interdiction ne s'appliquait qu'aux denrées alimentaires contenant des contaminants énumérés à la section 2 de l'annexe (mycotoxines).

Découvrez l'intégralité du règlement.

Risque PFAS : des teneurs maximales fixées pour ces polluants organiques persistants (POP)

Pour rappel, depuis le 1er janvier 2023, la Commission européenne a fixé des seuils de teneurs maximale pour les PFAS (contaminants perfluoroalkylées et polyfluoroalkylés) dans certains aliments à risque : œufs, viandes, poissons et crustacés (cf. le détail dans notre dernière édition de mars 2023).

Depuis, plusieurs alertes ont été émises par l’ARS concernant des œufs de poulaillers de particuliers situés à proximité de zones industrielles dans les régions lyonnaises ou parisiennes. En effet, des analyses avaient montré des teneurs supérieures à la teneur maximale fixée pour les œufs à 1,7µg/kg de poids à l'état frais (pour la somme de PFOS, PFOA, PFNA et PFHxS).

Alcaloïdes : des molécules à l’origine de rappels de plus en plus nombreux

Depuis plusieurs années, des seuils ont été fixés pour les quatre grandes familles de bio-contaminants d’origine végétale : alcaloïdes opioïdes, alcaloïdes tropaniques, alcaloïdes pyrrolizidiniques et alcaloïdes de l’ergot (cf. les seuils dans le tableau ci-dessous).

Famille de substances Substances (listes non exhaustives)

DARf* (µg/kg de masse corporelle/jour)

Denrées réglementées Reg. 1881/2006/CE mod. Date entrée en vigueur

 

Alcaloïdes opioïdes

Codéine

Morphine

Thébaïne

 

10

Graines de pavot et produits de boulangerie en contenant

 

01/07/2022

Alcaloïdes tropaniques

Atropine

Scopolamine


0.016

Millet, sorgho, sarrasin, maïs, infusions


01/09/2022

 

 

 

 

 

 

 

 

Alcaloïdes pyrrolizidiniques

Echimidine

Europine

Héliosupine

Héliotrine

Intégerrimine

Lasiocarpine

Lycopsamine

Rétrorsine

Sénécionine

Sénécivernine

Sénéciphylline

Senkirkine

Spartioïdine

Usaramine

Indicine/Echinadine/Rindérine

Intermédine

 

 

 

 

 

 

 

 

237

 

 

 

 

Thés

Thés aromatisés

Infusions

Compléments alimentaires

Pollen et produits de pollen

Herbes séchées

Graines de cumin

 

 

 

 

 

 

 

 

01/07/2022

 

 

Alcaloïdes de l'ergot

Ergocristine / Ergocristinine

Ergotamine / Ergotaminine

Ergocryptine / Ergocryptinine

Ergometrine / Ergometrinine

Ergosine / Ergosinine

Ergocornine / Ergocorninine

 

 

0.6

 

Céréales BBF

Gluten de blé

Orge, épeautre, avoine, seigle et leurs produits de mouture

 

 

depuis le 01/01/2022

* DARf: Dose Aigüe de référence

Depuis janvier 2023, près de 70 retraits et alertes européens concernaient la présence de ces molécules. Il est donc important de contrôler ces molécules dans les substances à risque.

Nicotine et arsenic : modifications des LMR dans certains ingrédients

Le 15 février 2023, la Commission Européenne a modifié des limites maximales dans certains aliments pour les contaminants suivants : résidus de chlorure de benzalkonium (BAC), de chlorprophame, de chlorure de didécyldiméthylammonium (DDAC), de flutriafol, de métazachlore, de nicotine, de profenofos, de quizalofop-P, d’aluminosilicate de sodium, de thiabendazole et de triadiménol. Du fait d'une re-évaluation permanente du risque contaminants, des valeurs ont été revues à la baisse pour la nicotine sur certains ingrédients. Les détails des valeurs pour la nicotine ont été publiées dans notre actualité de mars.

L’arsenic, déjà règlementé dans le riz et quelques produits contenant du riz, est règlementé sur un plus grand nombre de produits depuis le 26 mars 2023, comme les préparations de suite, denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour les nourrissons et les enfants en bas âge et préparations destinées aux enfants en bas âge commercialisés sous forme de poudre et sous forme de liquide, les aliments pour bébés, les jus de fruits, jus de fruits concentrés reconstitués et nectars de fruits. Retrouvez toutes les précisions dans notre actualité dédiée.

Nitrosamines : alerte de l'EFSA sur des aliments à risques

Les nitrosamines sont des composés organiques qui se forment par une réaction de nitrosation entre des nitrites ou nitrates et des amines ou amides. Nous y sommes exposés quotidiennement par notre alimentation, certains produits en contenant du fait de leur mode de préparation et transformation. L’EFSA a publié ce 28 mars 2023 les résultats de son évaluation du risque pour la santé publique liés à la présence de nitrosamines dans les aliments. La conclusion montre que l'exposition des consommateurs européens aux nitrosamines, tous âges confondus, constitue un problème sanitaire important du fait de la dangerosité de ces molécules.

Les analyses et enquêtes menées par l'EFSA ont permis la détection de nitrosamines dans différents et nombreux aliments comme les produits de charcuterie et de salaison, du poisson transformé, du cacao, de la bière et d'autres boissons alcoolisées. Le groupe alimentaire qui contribue le plus à l'exposition aux nitrosamines serait celui de la viande et des produits à base de viande. De telles molécules sont aussi présentes dans d'autres denrées comme les légumes transformés, les céréales, le lait et les produits laitiers ou encore des aliments fermentés, marinés ou épicés.

Rendez-vous sur l'actualité du 31 mars 2023 pour en savoir plus.

Pour plus d’information, contactez votre interlocuteur Eurofins habituel ou AgroalimentaireFR@eurofins.com.

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